Bon allez, on va arrêter 5 minutes...
Article L335-2 alinéa 1 et 2 du code de la propriété intellectuel :
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Le pire, c'est que l'illustrateur peut se retourner aussi contre toi, mais aussi WotC...
Pour info, en se fondant sur l'article 1382 du Code civil ( Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.), WotC, mais l'illustrateur peut se retourner contre toi, mettant en cause ta responsabilité personnelle pour demander des dommages et intérêts.
|